Les conflits de voisinage sont bien plus fréquents qu'on ne le pense. Les querelles et les désaccords entre voisins ne sont jamais agréables, et la plupart d'entre nous essaient de les éviter à tout prix. Cependant, il arrive que nous ne puissions tout simplement pas éviter ces conflits. Nous devons donc trouver la meilleure solution pour nous-mêmes et pour toutes les parties concernées. 

Les conflits peuvent aller d'ennuis mineurs et mesquins - comme quelqu'un qui tond sa pelouse à 6 heures du matin tous les dimanches - à des griefs majeurs qui peuvent causer de sérieux dommages - comme l'arbre d'un voisin qui tombe sur votre maison. 

Voici une liste des 10 problèmes les plus courants que nous rencontrons sur le terrain... 

1. Limites et frontières de la propriété 

2. Clôtures, haies et murs 

3. Plaintes relatives au bruit 

4. Empiètements 

5. Servitudes et droits de passage 

6. Arbres, racines et branches

7. L'écoulement des eaux 

8. Vues 

9. Travaux de rénovation 

10. Violation des règles de zonage

Il est toujours préférable d'essayer de régler tout conflit de voisinage à l'amiable, même si vous ne vous entendez pas avec votre voisin. Lorsqu'un problème survient, il est préférable de le régler le plus rapidement possible et d'être clair et précis sur le problème. À moins que la tension entre voisins ne soit déjà élevée, nous recommandons souvent aux deux parties de se parler en personne, face à face. La plupart du temps, les litiges sont le résultat d'une mauvaise communication entre voisins. Ils peuvent facilement être résolus lorsque les deux parties écoutent et sont réceptives aux préoccupations de l'autre. Cependant, nous savons tous qu'un règlement pacifique et à l'amiable n'est pas toujours possible - surtout lorsque quelqu'un est particulièrement déraisonnable. T

Nous avons récemment été impliqués dans un litige pour un de nos clients de Kirkland qui a découvert un problème avec le patio de son voisin. Le problème était inconnu de notre client jusqu'à ce qu'il fasse mettre à jour son certificat de localisation. Ce n'est qu'à ce moment-là qu'il s'est rendu compte que la terrasse en pierre unie de son voisin empiétait sur son terrain et qu'il en était ainsi depuis des années sans qu'il le sache. 

Ce qui rend ce cas encore plus complexe, c'est que notre client prévoit de vendre sa maison au printemps prochain, et qu'un empiètement comme celui-ci peut avoir un impact négatif sur la valeur de revente de la propriété. 

Nous avons conseillé à notre client d'approcher le voisin en question. Ils ont tenté à plusieurs reprises de frapper à leur porte et de leur parler face à face, mais en vain. Ils ont ensuite envoyé une lettre très polie et soigneusement rédigée qu'ils ont laissée dans la boîte aux lettres de leur voisin, dans l'espoir d'entamer un dialogue amical afin que les deux parties puissent discuter du problème plus en détail. Malheureusement, nos clients n'ont reçu en réponse qu'une lettre de menace et de colère, dans laquelle ils déclarent que leur voisin refuse toute discussion sur la question. 

Ils ont fait valoir que le patio était dans cet état depuis qu'ils l'avaient installé 5 ans auparavant et que personne ne s'était plaint à l'époque, alors pourquoi le feraient-ils maintenant ? Le problème est que lorsqu'ils ont fait faire le patio, leur paysagiste n'a pas consulté leur certificat de localisation et n'a donc pas respecté la limite de propriété. Au lieu de cela, il a construit le patio en pierre juste contre la clôture de notre client, qui se trouvait à l'intérieur de la propriété de notre client, pour protéger sa piscine. C'est pourquoi nos clients n'ont jamais remarqué que le patio empiétait sur leur terrain, car ils ne pouvaient pas le voir de leur cour arrière. 

Nous avons conseillé à nos clients de consulter plusieurs experts, dont l'arpenteur-géomètre qui venait de préparer leur nouveau certificat de localisation, un paysagiste, un notaire et, bien sûr, un avocat. Ils ont été informés qu'ils avaient tout à fait le droit d'exiger que le voisin enlève son patio de leur côté de la limite de propriété et ont même obtenu des estimations du coût de cette opération. Ils ont présenté ces preuves, appuyées par des experts, ainsi qu'une proposition de partage égal des coûts avec le voisin pour faire reculer le patio de quelques centimètres afin de respecter les limites de la propriété, mais ils ont de nouveau essuyé un refus impoli et agressif. 

Ils devaient maintenant prendre une décision... cela valait-il la peine d'aller au tribunal civil ?

D'une part, ils ont de très bonnes chances de gagner leur procès, car toutes les preuves semblent être en leur faveur. D'autre part, ils s'apprêtaient à vendre la maison, et si l'affaire était portée devant les tribunaux et qu'elle n'était pas résolue avant la mise sur le marché de la maison... ils n'auraient d'autre choix que de déclarer le problème à tout acheteur potentiel. 

En fin de compte, même si le voisin était difficile et déraisonnable, nos clients ont décidé de laisser tomber. Nous déclarerions simplement à tous les acheteurs potentiels que l'empiètement existait et qu'il ne perturbait pas l'utilisation et la jouissance de la cour arrière, même si, en principe, cela semblait une injustice. 

Il faut parfois choisir ses batailles avec soin. Un différend non résolu en cours de litige peut avoir un impact négatif énorme sur la valeur de la propriété lorsque nous essayons de la vendre. Qui veut hériter d'un litige lors de l'achat d'une nouvelle maison ? Dans ce cas, nos clients ont décidé que cela ne valait tout simplement pas la peine de se donner tant de mal. 

À la suite de notre expérience dans ce cas particulier, nous avons découvert qu'il existe également des ressources gouvernementales mises à la disposition du public par le ministère de la Justice du Québec. Des services de médiation citoyenne sont offerts gratuitement, pourvu que les deux parties soient prêtes à s'asseoir ensemble. 

Voici un lien vers ces services : https://www.justice.gouv.qc.ca/en/your-disputes/dispute-prevention-and-resolution-dpr-processes/mediation/citizen/.

Si vous ou quelqu'un que vous connaissez avez un différend avec un voisin, n'hésitez pas à contacter l'équipe Broady. Nous nous ferons un plaisir de vous orienter dans la bonne direction ! Contactez dès aujourd'hui au 514-613-2988 ou info@teambroady.ca